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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCARMOR
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Les Producteurs de Bretagne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Producteurs de Bretagne
SCARMOR, Société Anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3842062
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les Producteurs de Bretagne de SCARMOR

Présentation de la marque Les Producteurs de Bretagne

Déposée le 24 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Producteurs de Bretagne »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , LES ARTISANS DE BRETAGNE , AMIRAL DE BRETAGNE , BRETAGNE AU COEUR , LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , TRADIBREIZH , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Bretonne , Exelians PREMIUM & BRETON , Il était une fois dans l'Ouest


SCARMOR, Société Anonyme à capital variable - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France - SIREN 637020819


SCARMOR - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679391 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.